Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAC BROTHERS CHIENS ET CHATS
CROZAT Alain
CHARLES eric

Numéro de dépôt :
92402405
Date de dépôt :
23/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/01/2002

Présentation de la marque MAC BROTHERS CHIENS ET CHATS

Déposée le 23 janvier 1992 par CROZAT Alain et CHARLES eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAC BROTHERS CHIENS ET CHATS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-04 du 6 mars 1992.

Les déposants sont CROZAT Alain, domicilié(e) 2 rue Chaperonnière, 49100 ANGERS - France et CHARLES eric, domicilié(e) 12 rue du Fiacre, 49000 ECOUFLANT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CROZAT Alain - France.

La marque MAC BROTHERS CHIENS ET CHATS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402405.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAC BROTHERS CHIENS ET CHATS est expirée depuis le 23 janvier 2002.

CROZAT Alain a également déposé les autres marques suivantes : CORNE , FOUAGRA , HORSEC , GOLDIES , LITABOX


CROZAT Alain - 2 rue Chaperonnière, 49100 ANGERS - France

CHARLES eric - 12 rue du Fiacre, 49000 ECOUFLANT - France


CROZAT Alain - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-35

Inscription le 16 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283090 - Publication au BOPI 1999-08-16

Inscription le 4 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273203 - Publication au BOPI 1999-03-04

Publication - Publication le 6 mars 1992 au BOPI 1992-04

Produits Vetérinaires Aliments pour les Animaux

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.